Peut-on conduire après un AVC ou un AIT?

Vous pouvez « physiquement » conduire.

Posons le cadre: je m’intéresse ici à la situation où vous avez fait un AVC ou un AIT qui vous laisse en capacité de conduire, éventuellement avec un véhicule adapté.
Dans mon cas, je me suis senti capable de reprendre le volant quelques semaines seulement après mes trois AVC.

Avez-vous le droit de conduire après votre AVC ou votre AIT?

L’avis de l’hôpital d’Orsay

La question se pose ici du point de vue de l’assurance auto et de la loi.
A vrai dire je me suis interrogé là-dessus avant même de sortir de l’hôpital. J’ai partagé mon inquiétude avec le médecin neurologue et sa réponse fut claire :

« Pour moi, il n’y a pas aujourd’hui de contre-indication à la conduite. Recommencez avec de petits parcours, en étant accompagné au moins au début. Faîtes attention à la fatigue et ne forcez pas mais, oui, vous pouvez conduire »

Docteur X -neurologue du GHNE d’Orsay

Comme je suis d’un naturel précautionneux, je lui ai demandé de bien vouloir porter cette mention sur la « lettre de liaison » établie au moment de ma sortie.

J’étais donc rassuré: j’avais un « certificat » médical indiquant :

L’état clinique du patient ne contre indique pas la conduite

Lettre de liaison du GHNE – 21 juin 2019

Ma recherche du point de vue de la Loi

Deux mois plus tard, je reçois de l’hôpital la « lettre de liaison finalisée », un document un peu plus étoffé des résultats d’analyses faites lors de mon séjour en soins intensifs, notamment.
Cette lettre, signée par le médecin chef de service, reprend in-extenso le texte de la version du 21 juin 2019… sauf la mention relative à la conduite – je ne vais m’apercevoir de ce détail que début décembre 2019.

Je rejoins plusieurs groupes de victimes d’AVC sur Facebook, notamment AVC, AIT, et après… de l’association éponyme.
En prenant connaissance du fil de discussion, je découvre plusieurs messages portant sur cette question.
Visiblement, savoir si l’on peut conduire ou non après un AVC est une question qui revient régulièrement, et je suis loin d’être le seul à m’inquiéter de ce qui se passerait en cas d’accident.

La réponse est très claire et simple.

Le permis de conduire est toujours invalidé après un AVC ou un AIT.

Cette règle est fixée par l’Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles […] le maintien du permis de conduire.
Précisément c’est l’Annexe 1 qui fixe la liste des affections médicales, où l’on trouve:

J’ai noté avec intérêt que le texte est quand même assez peu lisible, puisque, pour le cas de l’AVC, il renvoie à une autre section de l’annexe 1, celle traitant des « Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs« .

Le site du ministère de l’intérieur coupe dans le vif sur l’interprétation possible.
Dans la rubrique « Permis de conduire et contrôle médical pour raisons de santé », le paragraphe « Vous êtes titulaire du permis » déclare:

Si vous êtes atteint d’une affection médicale risquant de compromettre la sécurité routière, vous devez passer un contrôle médical. […] Si le résultat du contrôle est favorable, votre permis sera à renouveler en ligne sur le site de l’ANTS. En cas d’avis défavorable, vous devrez restituer votre permis de conduire.

Site du Ministère Français de l’Intérieur

Quel risque réel courrez-vous?

C’est le conducteur qui doit prendre l’initiative de déclarer son permis de conduire « invalidé » et il est concevable que la tentation de ne pas le faire soit grande: pourquoi chercher des tracasseries administratives alors que vous pouvez physiquement conduire votre véhicule?

Clairement, le problème vient de ce qui se passerait en cas d’accident automobile grave. En effet, votre assureur utilise une partie de vos primes pour payer le salaires de gens dont le métier consiste à trouver une bonne raison de ne pas vous indemniser le moment venu.

Lors d’un accident de la route, votre assureur consulte votre dossier médical. S’il découvre que vous avez fait un AVC ou un AIT et que vous conduisez sans avoir demandé un nouveau permis de conduire après examen médical par un médecin agréé par la préfecture, il constatera que vous conduisiez sans permis de conduire valide.

Tous les contrats d’assurance auto prévoient que cela constitue une exclusion d’indemnisation.

Pire encore, l’assureur a l’obligation d’informer la préfecture de police de la situation: vous risquez une condamnation au pénal, car conduire sans permis constitue un délit!

Donc, la question principale, selon moi, à la quelle vous devez trouver la réponse est:

Existe-t-il un document écrit qui pose mon diagnostic d’AVC ou d’AIT?

Lorsque physiquement vous disposez de tout votre aptitude à la conduite, le problème devient purement administratif et juridique.
Si vous avez la certitude qu’aucun document ne mentionne le diagnostic de votre AVC ou AIT, vous êtes tranquille.

Maintenant, si vous avez un doute, il vaut mieux obtenir un nouveau permis de conduire.

Je vous explique « comment » dans l’article qui suit.

Et vous, comment vous avez découvert que votre permis était invalidé suite à votre AVC ou votre AIT?